
By Jean-Michel Guérin,Nathalie Giraud
Read or Download Gérer les relations de voisinage (Guides de particulier à particulier) (French Edition) PDF
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Piloter un contrat de partenariat dans une collectivité by Gaële Chamming PDF
À tous les échelons - de los angeles commune à l. a. région - chaque responsable politique est conduit à prendre des décisions en matière de commande publique touchant à l'équipement et à l. a. development. Or, le plus souvent, il n'y est ni bien préparé ni spécifiquement entouré. Principalement destiné aux élus locaux, notamment les maires, pour les aider à maîtriser les procédures de contractualisation en contrat de partenariat, ce consultant répertorie tous les elements d'un projet et procure tous les éléments qui permettront aux décideurs de comprendre puis d'agir en connaissance de reason.
Très documenté, cet ouvrage se présente à los angeles fois comme une ressource pédagogique et doctrinale. Reposant sur une examine diachronique du droit de l'environnement, il met en aid les évolutions qui le traversent et souligne los angeles densité des liens qu'il entretient avec les autres branches du droit. Alternant les développements théoriques et pratiques, ce Cours suggest une approche dynamique et réflexive du droit de l'environnement, riche en références jurisprudentielles, textuelles et doctrinales.
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Textes de base : IDCC : a hundred and seventy. - conference collective nationale de travail du team of workers des agences de voyages et de tourisme du 12 mars 1993 (réécrite par avenant du 10 décembre 2013)Champ d'application :La présente conference collective conclue en software des textes légaux et réglementaires régit les family members entre :– les employeurs agences de voyages et entreprises de tourisme, qui se livrent ou apportent leur concours aux opérations consistant en l'organisation, los angeles construction ou l. a. vente des activités visées aux articles L.
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Gérer les relations de voisinage (Guides de particulier à particulier) (French Edition) by Jean-Michel Guérin,Nathalie Giraud
by Anthony
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