Download e-book for kindle: Théorie du ius cogens international: Essai de relecture du by Robert Kolb

By Robert Kolb

Cette “Théorie du ius cogens foreign” tente d’élaborer les bases d’une réflexion approfondie et d’une reconstruction nouvelle de cette inspiration ayant atteint une significance considérable dans l. a. pratique et le droit internationaux. Dans un foremost temps, elle offre une revue méticuleuse des théories existantes mettant en lumière leurs implications. Elle essaye, dans un deuxième temps, de reconstruire l. a. suggestion de droit impératif à partir de l. a. culture juridique générale. Le ius cogens n’est pas restricté aux normes d’ordre public, protégeant des intérêts sociaux ou moraux fondamentaux. Il s’étend en particulier à toute norme porteuse d’une utilitas publica. Le ius cogens s’identifie dès lors à los angeles concept de “droit public” aus sens huge. Ainsi le ius cogens se présente comme une method du droit qui vise à maintenir l’unité et l’intégrité d’un régime juridique en interdisant sa fragmentation normative en régimes restreints, applicables prioritairement inter partes, et ce quand le législateur a prévu cette indérogabilité en raison d’un intérêt public ou collectif. C’est cette inspiration du ius cogens qui est appliquée ici au droit foreign. Cette étude se distingue par son originalité, sa rigueur ainsi que par los angeles richesse des matériaux consultés et produits. Elle tranche sur l’abondante littérature consacrée au ius cogens par l’adoption d’une nouvelle approche, ouvrant une série de views insoupçonnées.

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by John
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